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Marques déposées par la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000
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SENSILAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSILAB
INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000)

Numéro de dépôt :
3178238
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/08/2012
SENSILAB de INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L\'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000

Présentation de la marque SENSILAB

Déposée le 5 août 2002 par la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SENSILAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 domicilié(e) 93 Chemin des Mouilles,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 430 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque SENSILAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSILAB est expirée depuis le 5 août 2012.

INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 a également déposé les autres marques suivantes : FIL INN , QUALILOG , Campagne Nationale de Mensuration 2003-2004 , OPEN MODE , NTVF , SENSITEX


INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi n° 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000) - 93 Chemin des Mouilles,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 433430832


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Services scientifiques d'analyses et de recherches industrielles sur les matériaux textiles, élaboration de tests scientifiques en laboratoire permettant une approche sensorielle des matériaux textiles.